Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations légales concernant le site compost-appart.fr.
Éditeur du site
Momentum Solutions SAS, société par actions simplifiée au capital social de 1 000 €
Siège social : 78 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
SIRET : 87994559000021
RCS Paris 879 945 590
N° de TVA intracommunautaire : FR18879945590
E-mail : contact@momentum-solutions.fr
Directrice de la publication
La directrice de la publication est Zineb Akasbi.
Hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger International Limited, 61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre. Site : www.hostinger.fr.
Contact
Pour toute question : contact@momentum-solutions.fr. Voir aussi la page Contact.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes) présents sur compost-appart.fr est, sauf mention contraire, la propriété de l’éditeur ou utilisé avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.
Crédits images
Les photographies illustrant certains articles proviennent de banques d’images libres de droits, Pexels (www.pexels.com) et Unsplash (unsplash.com), utilisées selon leur licence respective.
Liens d’affiliation
Ce site contient des liens Amazon et d’autres partenaires. Si vous achetez via ces liens, compost-appart.fr peut percevoir une commission, sans surcoût pour vous. Nos choix ne dépendent pas de ces commissions. En tant que Partenaire Amazon, je réalise un bénéfice sur les achats remplissant les conditions requises. Les liens concernés portent la mention sponsored et nofollow. Détails : Divulgation d’affiliation.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (vendeurs, administrations, organismes publics). L’éditeur ne contrôle pas leur contenu et n’est pas responsable des informations qu’ils publient. Les fiches produits et les prix changent : vérifiez-les sur le site du vendeur.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.